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Si le participant est âgé de moins de 15 ans : | |||||
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Publier du contenu sur le Site | Contenu*, pseudonyme* | Destinataire : Hachette Romans Responsable : Hachette Romans | Votre consentement | Jusqu’à suppression par le membre | Pas de transferts |
Identifiant de connexion, identifiant attribué au contenu, protocoles utilisés pour la connexion au service et le transfert des contenus, date et heure, identifiant utilisé par l’auteur | Obligation légale (Décret 2011-219 du 25 février 2011) | 1 an à compter de sa publication ou de sa suppression (Décret 2011-219 du 25 février 2011) |
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En cas de litige portant sur le traitement de leurs données personnelles dans le cadre de l’exploitation du Site, le Parties s’engagent à rechercher préalablement et de bonne foi une solution amiable. A défaut, les utilisateurs peuvent introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) ou saisir les tribunaux compétents.